Dimanche 15 février, vers 16h30, un équipage de police est intervenu sur le terrain de football de la rue de Bruxelles, à Besançon,  après le signalement d’un vol de trottinette. La victime, venue déposer plainte, a fourni le descriptif de l’auteur présumé. Un jeune homme de 18 ans, correspondant au signalement et en possession d’une trottinette, a été interpellé puis placé en garde à vue. La victime l’a formellement reconnu.

Malgré les images de vidéosurveillance le montrant circulant sur la trottinette dérobée, le mis en cause a contesté les faits. L’engin de la victime n’a pas pu être retrouvé à ce stade. Présenté à un magistrat le 17 février dans le cadre d’une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité avec contrôle judiciaire, il a été laissé libre et convoqué devant la justice pour le 15 juin prochain.

Le 16 février, vers 19h15, une patrouille de police est intervenue dans le quartier Planoise, au 27 rue Berlioz, à Besançon, sur un point de deal identifié. Trois individus ont été interpellés et placés en garde à vue.

La perquisition, menée au sein d’un appartement, visé a permis la saisie de plus de 700 grammes de stupéfiants (cannabis, héroïne, cocaïne, kétamine) et de plus de 1.000  euros en numéraire (915 euros dans l’appartement, 155 euros sur un mis en cause). Deux hommes, âgés de 19 et 23 ans, ont été condamnés à des peines de prison assorties de sursis probatoire et d’interdictions de séjour.

Un refus d’obtempérer a été constaté, hier après-midi,  Ã  Avanne-Aveney. À la vue d’un poste de contrôle, le conducteur d’une voiture a fait demi-tour au niveau d’un rond-point,  avant de repartir en direction de Besançon par la départementale 106.

Le véhicule a rapidement été identifié. Des vérifications ont été engagées dans la commune où est implantée la société propriétaire de la voiture. Plusieurs moyens ont été mobilisés. Le conducteur a finalement été retrouvé et placé en garde à vue.

Un cambriolage par effraction a été constaté hier, mercredi, dans la journée,  dans une maison individuelle située à Oye-et-Pallet, près de Pontarlier. Le ou les auteurs ont pénétré dans l’habitation en brisant une fenêtre du salon à l’aide d’un outil. Après avoir fouillé les lieux, ils ont quitté le domicile par la porte d’entrée, dont les clés se trouvaient sur la serrure. Le préjudice porte sur le vol d’un ordinateur portable ainsi que d’une somme de 20 euros en numéraire.

Un nouveau volet du dossier des violences présumées dans des établissements catholiques privés ressurgit dans le Doubs. Selon plusieurs médias nationaux, la justice a été saisie pour des faits qui remonteraient à la fin des années 1970 au collège de Levier, établissement relevant du réseau lassallien. D’après les informations publiées par France 3 Franche-Comté et confirmées par Ici Besançon, deux hommes ont été accusés de viols et d’agressions sexuelles présumés sur un élève alors âgé de 11 ans. Les faits dénoncés se seraient déroulés au sein de l’établissement à la fin des années 1970.

Le parquet compétent a indiqué que la procédure avait été classée sans suite il y a deux ans en raison de la prescription des faits. En droit français, les infractions sexuelles sur mineur commises avant certaines réformes législatives restent soumises aux règles de prescription applicables à l’époque des faits, sauf exceptions prévues par les textes plus récents.

Un collectif d’anciens élèves mobilisé

Dans le sillage d’affaires révélées dans d’autres établissements catholiques en France, un collectif d’anciens élèves s’est constitué afin de recueillir des témoignages et de dénoncer des faits similaires à l’échelle nationale. Toujours selon Mediapart, ce collectif entend faire reconnaître l’ampleur des violences alléguées au sein de certains établissements dits « lassalliens », en référence au réseau éducatif fondé par Jean-Baptiste de La Salle.

Les représentants du réseau éducatif concerné ont, de leur côté, rappelé leur volonté de coopérer avec la justice et d’encourager toute personne s’estimant victime à se rapprocher des autorités compétentes. Ils mettent également en avant les dispositifs de prévention et de signalement désormais en place dans les établissements.

Un contexte national sensible

Ces révélations s’inscrivent dans un contexte plus large de mise au jour de violences sexuelles et physiques dans plusieurs institutions scolaires confessionnelles en France. Ces dernières années, différentes enquêtes journalistiques et procédures judiciaires ont conduit à une libération progressive de la parole d’anciens élèves.

Si, dans le cas du collège de Levier, la procédure judiciaire est aujourd’hui close en raison de la prescription, les membres du collectif affirment poursuivre leur travail de mémoire et de sensibilisation, estimant que « la reconnaissance des faits » dépasse le seul cadre pénal.

Les investigations journalistiques se poursuivent afin d’établir l’ampleur exacte des accusations et d’identifier d’éventuelles autres victimes.

Vendredi 13 février, vers 12h45, à Besançon, avenue Île-de-France à Besançon, un homme en fauteuil roulant a été victime du vol de son portefeuille. Alertée, une patrouille de police a rapidement localisé et interpellé la suspecte dans une boulangerie à proximité. Âgée de 41 ans, elle a été placée en garde à vue et a reconnu les faits. Elle devra répondre de vol aggravé devant la justice en septembre prochain.

Le 11 février dernier, vers  Ã  14h, à Besançon, rue de Savoie, une patrouille de police a  contrôlé un homme de 21 ans faisant l’objet d’une interdiction de paraître sur le quartier de Planoise. Lors du contrôle, 1,5 gramme de résine de cannabis a été découvert en sa possession. Placé en garde à vue, il reconnaissait l’infraction à l’interdiction de paraître et l’usage de stupéfiants. Il est également mis en cause dans deux autres affaires, pour abus de confiance et menaces, faits qu’il conteste. La garde à vue a pris fin le 13 février. Il a été placé sous contrôle judiciaire.

Le procureur de la République de Besançon, Cédric Logelin, a confirmé hier qu’une mère de famille a reconnu avoir dissimulé deux nouveau‑nés retrouvés morts dans un congélateur d’un pavillon d’Aillevillers‑et‑Lyaumont, en Haute‑Saône. Interpellée en région parisienne, elle a avoué lors de sa troisième audition. Elle dit ne pas pouvoir dater précisément les accouchements, situés entre 2011 et 2018. Une information judiciaire a été ouverte pour meurtre sur mineurs de moins de 15 ans, un crime passible de la réclusion criminelle à perpétuité. La suspecte a été placée en détention provisoire. Des autopsies doivent être réalisées aujourd’hui, tandis que les auditions de l’entourage se poursuivent.

Le Parquet de Besançon a confirmé l’ouverture d’une information judiciaire criminelle du chef de meurtre sur mineur de moins de 15 ans, après la découverte de deux corps de nourrissons congelés dans un domicile familial à Aillevillers-et-Lyaumont (Haute-Saône). La mère des enfants, âgée de 50 ans, a reconnu les faits. Elle a été présentée à la justice et fait désormais face à une procédure criminelle d’une gravité exceptionnelle.

Une procédure sécurisée en urgence

Si la matérialité des faits est à ce stade largement étayée par les aveux de la suspecte, l’enjeu immédiat pour les autorités judiciaires est la sécurisation de la procédure. Le pôle de l’instruction de Besançon a requis le placement en détention provisoire de la mise en cause. Une mesure jugée indispensable afin de garantir sa représentation devant la justice et, surtout, d’éviter toute pression ou concertation frauduleuse avec un entourage familial jusqu’ici tenu dans l’ignorance des faits.

Cédric Logelin, procureur de la République de Besançon 

Reconstruction de l’affaire : chronologie et mécanique criminelle

La procédure judiciaire a été déclenchée le 10 février, aux alentours de 16h45, lorsqu’un enfant du couple découvre fortuitement le corps d’un nourrisson en triant des aliments dans l’un des congélateurs du domicile familial. Alertée, la gendarmerie intervient immédiatement. Lors des opérations de police technique et scientifique, et après le gel des lieux, les enquêteurs découvrent un second sac contenant le corps d’un autre nouveau-né, dissimulé dans le même congélateur. Face à la gravité des faits, d’importants moyens sont déployés et la direction de l’enquête est confiée à la section de recherches. La mère est localisée en région parisienne et interpellée sans incident dans la nuit du 10 au 11 février.

Aveux et stratégie de dissimulation

Placée en garde à vue, la suspecte a livré des éléments déterminants sur le mode opératoire, tout en laissant subsister de nombreuses zones d’ombre. Elle reconnaît avoir accouché seule à son domicile, avoir enveloppé les nouveau-nés immédiatement après la naissance, puis les avoir déposés dans un congélateur dont elle était l’unique utilisatrice. Les grossesses auraient été dissimulées à l’ensemble de l’entourage, tant familial qu’amical, notamment par le port de vêtements amples et par des explications mensongères concernant ses variations de poids. La mise en cause situe les faits sur une large période comprise entre 2011 et 2018, sans être en mesure de préciser les dates exactes des naissances et des décès.

Cédric Logelin, procureur de la République de Besançon 

Un dossier désormais traité au pôle criminel

Initialement suivie par le parquet de Vesoul, l’affaire a été transférée au pôle criminel de Besançon, compte tenu de la qualification pénale et de la complexité du dossier. L’information judiciaire a été ouverte pour meurtre sur mineur de moins de 15 ans, un crime passible de la réclusion criminelle à perpétuité. La suspecte, âgée de 50 ans et sans antécédent judiciaire connu, a exprimé des regrets lors de ses auditions, évoquant notamment les conséquences de ses actes sur ses enfants et sa famille. Le parquet insiste toutefois sur la nécessité d’éviter toute contamination des témoignages, alors que l’entourage proche doit encore être entendu.

Ce 10 février à 1h du matin, chemin des Justices, à Besançon, une patrouille de la BAC a intercepté un jeune homme lancé à vive allure sur une trottinette électrique. Dans un premier temps, il refusa d’obtempérer, mais les policiers finirent par le stopper. Il était en possession de plus de 25 grammes de résine de cannabis conditionnés en sachets. Âgé de 19 ans, il a reconnu des livraisons pour un dealer. La drogue a été détruite, la trottinette et le téléphone saisis. Il est convoqué le 24 février devant la justice.