Un rappel, la circulation des trains est perturbée ce vendredi en Franche-Comté en raison d’un mouvement de grève des conducteurs et contrôleurs de la SNCF.
Trafic normal pour les TGV. En revanche, renseignez-vous si vous devez prendre un TER. 60% des liaisons sont assurées sur l’axe Dijon-Besançon, 70% entre Dole et Saint-Claude et 9 trains sur 10 sont en circulation sur l’axe Dole-Frasne-Pontarlier.
Un incendie s'est déclaré hier après-midi dans un immeuble de trois étages situé rue Picasso à Dole, dans le quartier des Mesnils-Pasteurs.
Plusieurs bruits d’explosion ont été entendus par les riverains. Un appartement a été totalement ravagé par les flammes. Le sinistre n’a fait aucun blessé, mais huit personnes ont dû être relogées.
Nouveau rebondissement dans la campagne des municipales à Besançon. On a appris cet après-midi que, dans l’affaire du blog satirique « Bisonpeint », qui se moquait de la droite bisontine, une plainte avait été déposée contre Mme et Mr Dollet, membre du cabinet du maire sortant socialiste, Jean Louis Fousseret. Ils sont accusés d’être les auteurs de ce blog satirique.
Trois colistiers de l’UMP Jacques Grosperrin ont porté plainte pour prise illégale d’intérêts et détournement de fonds publics. Il soupçonne ces deux personnes d’avoir utilisé du matériel de la mairie pour le réaliser . Selon Me Randall Schwerdorffer, l’avocat bisontin des plaignants, d’autres membres du cabinet du maire sortant pourraient être également impliquées ».
Dans le Jura, trois communes n’ont pas de candidat pour les municipales, alors que le dépôt des listes est clos depuis hier soir, 18 heures. Il s'agit des communes de Marnoz, Malleray et Eclans-Nenon.
Dans tous ces villages, la Préfecture va donc annule le scrutin du 23 mars prochain, mais des volontaires pourront encore se manifester entre les deux tours des municipales s’ils le souhaitent. Dans le cas contraire, une délégation sera mise en place pour gérer les affaires courantes, avant l'organisation de nouvelles élections dans un délai de six mois maximum.
A 18 heures , ce jeudi 6 mars, dernier moment pour le dépôt des candidatures pour les élections municipales, la Préfecture du Doubs fait savoir que :
2 communes de moins de 1000 habitants sont sans candidat : Rang (arrondissement de Montébéliard) et Chapelle des Bois (arrondissement de Pontarlier)
42 communes de moins de 1000 habitants enregistrent un nombre de candidatures insuffisant par rapport au nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir : Adam-lès-Passavant Mont-de-Laval, Amathay-Vésigneux, Montflovin, Arc-sous-Montenot, Montmahoux, Arguel, Nods, Avilley, Orve, Bians-les-Usiers, Oye-et-Pallet, Bouverans, Passavant, Chapelle-d'Huin Pont-les-Moulins, Charmauvillers, Rigney, Chassagne-Saint-Denis, Rignosot, Châtelblanc, Saint-Georges-Armont, Chaux-lès-Passavant, Saint-Gorgon-Main, Corcelles-Ferrières, Saules, Dompierre-les-Tilleuls, Scey-Maisières, Echevannes, Sombacour, Epenouse, Thiébouhans, Fallerans, Vennes, Fuans, Vernierfontaine, Laval-le-Prieuré, Viéthorey, Longeville, Villars-sous-Dampjoux, Malans, Montbéliardot
Ce que dit la loi
Si aucun candidat ne se présente, l'élection municipale ne peut être organisée et le conseil municipal ne peut être constitué. Il est alors institué par arrêté du préfet une délégation spéciale (art. L. 2121-35 du CGCT) qui remplira les fonctions de conseil municipal jusqu'à ce que des élections partielles soient organisées afin de constituer un conseil municipal (délai maximal 3 mois).
Lorsque des candidats se sont déclarés mais en nombre insuffisant par rapport au nombre de sièges à pourvoir, les élections ont lieu aupremier et second tour. De nouveaux candidats peuvent se déclarer entrele premier et le second tour.
Insuffisance de candidats au deuxième tour dans une commune de moins de 1 000 habitants : Si tous les candidats ayant déclaré leur candidature sont élus au premier tour, queleur nombre est inférieur à l'effectif légal du conseil municipal et si aucunnouveau candidat ne s'est présenté entre les 2 tours, un second tour d' élection nepeut alors être organisé dans la mesure où aucune personne ne pourrait être éluecompte tenu de l'interdiction de décompter les noms des personnes n'étant pascandidates (article L. 257 modifié du code électoral).Bien que l'ensemble des sièges n'ait pas été pourvu à l'issue du renouvellementgénéral du conseil municipal, l'élection du maire et des adjoints peut tout demême avoir lieu, à la condition que au moins deux candidats soient élus. Le conseil municipal ne devra être complété dans le cadre d'une élection partielle que si suite à des vacancespostérieures au renouvellement général l'on constatait que l'effectif est inférieuraux 2/3 de l'effectif légal ou qu'il convient d'élire un nouveau maire.Si un seul candidat, le préfet institue une délégation spéciale dans l'attente de l'organisation d'une élection partielle dans un délai maximal de 3 mois.
