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Besançon : un TIG environnemental pour les auteurs d'infractions

Publié le 08 Juil. 2026 à 18:07
Tags: justice | Environnement | tribunal judiciaire de besancon |
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Besançon : un TIG environnemental pour les auteurs d'infractions

Le tribunal judiciaire de Besançon lance un travail d'intérêt général (TIG) environnemental destiné aux auteurs d'atteintes de faible gravité à l'environnement, comme les dépôts sauvages de déchets. Les personnes condamnées effectueront 35 heures d'actions concrètes de protection de la nature : ramassage de déchets, plantation de haies, entretien d'espaces naturels ou sensibilisation à la biodiversité.

Ce dispositif, mené avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation, la Fédération départementale des chasseurs du Doubs, Zéro Déchet et le Conservatoire d'espaces naturels de Franche-Comté, vise à renforcer la responsabilisation des auteurs tout en apportant un bénéfice au territoire. La première session est prévue du 12 au 18 octobre 2026.