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Tirage au sort des jurés d’assises à Besançon

Publié le 06 Mai. 2025 à 16:05
Tags: justice |
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Tirage au sort des jurés d’assises à Besançon

Le vendredi 16 mai, de 14h à 16h30, se déroulera le tirage au sort des jurés d’assises pour la commune de Besançon et les communes de moins de 1 300 habitants des cantons Besançon 1 à 6. Ouvert au public, cet événement se tiendra en salle du Conseil municipal au premier étage de l’Hôtel de Ville, place du 8 septembre. Les communes concernées incluent Rancenay, Tallenay, Braillans, Champoux, Fontain, Vaire, La Vèze et plusieurs autres. Une étape essentielle dans la procédure judiciaire.

les communes concernées sont :

Besançon 1 : Rancenay

Besançon 2 : Audeux, Champagney, Champvans-les-Moulins, Chaucenne, Mazerolles-le-Salin et Noironte

Besançon 3 : Tallenay

Besançon 4 : Braillans, Chalèze et Champoux

Besançon 5 : Amagney, La Chevillotte, Deluz, Fontain, Gennes, Vaire et La Vèze

Besançon 6 : Boussières, Busy, Larnod, Osselle-Routelle, Pugey, Thoraise, Torpes et Vorges-les-Pins