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Cette semaine, les brigades de surveillance de la Direction régionale des douanes de Besançon et la brigade Scanner Mobile ont mené une opération commune sur les grands axes routiers du Doubs et du Jura  pour lutter contre la criminalité. Pour ce faire, il a été utilisé le scanner mobile spécial. Cet appareil permet d’identifier les charges atypiques. 200 poids lourds ont ainsi pu être rapidement contrôlés dans un objectif de lutte contre les trafics de stupéfiants et de tabac. En 2022, les services de la direction des douanes avaient saisi 5,4 tonnes de produits stupéfiants et 11 tonnes émanant de produits du tabac en contrebande.

La direction régionale des douanes de Besançon appelle les consommateurs de la région à la plus grande des vigilances. D’autant plus en cette période de préparation des fêtes de fin d’année et de Black Friday. Il est rappelé qu’avec le développement du e-commerce, les arnaques et les contrefaçons sont une réalité.  Un prix anormalement bas doit alerter les consommateurs. Il est important de privilégier les e-shops officiels et de contrôler l’authenticité d’un article.

Les frais de douane

L’administration  précise également que pour les achats, hors de l’Union Européenne, « il est probable que le prix affiché n’intègre pas l’ensemble des frais que l’acheteur aura à payer ». Des frais supplémentaires pourront être facturés à l’arrivée du colis. C’est ce que l’on appelle, plus communément, « les frais de douane ». Il convient alors de consulter les conditions générales de vente pour savoir ce qu’intègre le prix facturé, de vérifier le lieu de provenance du produit et d’anticiper des frais supplémentaires, autrement dit appliquer des frais de dossier (entre 12 et 25 euros, selon les prestataires) et éventuellement des droits de douane.

Tentatives d’hameçonnage

Les autorités alertent sur la circulation de faux emails ou SMS, supposés provenir des services douaniers. Il s’agit de faux messages pour indiquer l’obligation de débloquer un colis retenu par les douanes ou encore régler des taxes en ligne ou récupérer un bagage. Pour éviter tout désagrément, la direction régionale des douanes de Besançon confirme qu’elle « ne contacte jamais les particuliers par SMS, courriel ou téléphone pour demander le règlement de droits et taxes ».

Ce jeudi à 17h20, les policiers du Groupe de sécurité de proximité (GSP) ont remarqué un véhicule Dancia Sandero, circulant sans rétroviseur côté conducteur, rue de Picardie. En contrôlant la conductrice, ils ont remarqué plusieurs sacs plastiques noirs sur la plage arrière, contenant une grande quantité de cartouches de cigarettes. La conductrice et sa passagère ont été interpellées et placées en garde à vue. Lors de la fouille du véhicule, 19 cartouches de cigarettes allemandes, 20 pots de tabac et 3.355€ ont été découverts. La conductrice reconnaissait acheter des cigarettes en provenance du Luxembourg via les applications « Whatsapp » et « Snapchat » pour son propre compte. Elle a indiqué ne pas en faire commerce et se fournir également pour certaines de ses connaissances. Elle n’a communiqué aucun élément concernant son fournisseur. Le Parquet a donné pour instructions de lever les mesures de garde et de remettre les intéressées aux services des douanes dans le cadre d’une transaction douanière à hauteur de 800€ d’amende.

Ce mardi, une opération des douanes était menée au centre de tri La Poste à Besançon. Des centaines de colis ont été inspectés. Les agents avaient une mission principale : lutter contre l’importation de feux d’artifices et de mortier, dont la détention et la vente sont actuellement prohibées par le gouvernement. Les douaniers en ont aussi profité pour contrôler d’autres marchandises, comme des stupéfiants et des contrefaçons.

 

 

16h. L’imposant camion manœuvre devant l’entrée du hangar du centre de tri. La semi-remorque s’ouvre, dévoilant une masse impressionnante de paquets. « Plus de 3000 colis aujourd’hui » indique cet homme prêt à décharger la marchandise sur le tapis roulant. « Et je ne vous explique pas pendant les périodes de fête, la quantité est doublée, le camion est bien plus chargé ! » poursuit-il. Au bout de la chaîne, armés de cutters et de gants, une dizaine de douaniers, parés à inspecter chaque colis, qu’ils n’hésiteront pas à ouvrir en cas de doute. Une opération qui vise à lutter contre l’importation de feux d’artifice et de mortier dont la détention, l’utilisation et la vente sont actuellement interdites par décret du 8 juillet jusqu’au 15 juillet inclus. À l’approche du traditionnel 14 juillet, les forces de l’ordre multiplient les contrôles pour s’assurer que cette décision soit respectée. Depuis le drame survenu à Nanterre il y a quelques semaines, cet homicide commis par un policier sur le jeune Nahël lors d’un contrôle routier, des mortiers ont été dirigés contre les forces de l’ordre pendant les longues nuits d’émeutes.

Les colis défilent les uns après les autres sur les rouages du tapis roulant. Ils sont scrupuleusement inspectés par les douaniers. Provenance, poids, emballage, la marchandise est manipulée, et en cas de doute, déballée. Premier contenu suspect : des habits de marque, sous-vêtements, t-shirts, casquettes et paire de chaussure. Une étiquette chinoise, un expéditeur qui laisse les douaniers circonspects, le colis est mis à l’écart afin d’être contrôlé plus rigoureusement. Quelques minutes plus tard, nouvelle trouvaille pour les douaniers. Un carton qui contient une cartouche de cigarette et un pot de tabac à rouler, tout droit venu du Luxembourg. Très vite, grâce au paquetage, à l’étiquette, et leur expérience dans ce domaine, les douaniers sont formels : il s’agit de tabac de contrebande. La marchandise est interceptée.

 

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Quelques minutes plus tard, Marki, le labrador de détection des douaniers, s’agite près d’un rack. Les agents éloignent alors le chien, disposent l’intégralité des colis au sol, avant de laisser à nouveau le canidé faire son job. Ni une ni deux, Marki pose la patte sur un premier carton et se met à mordiller une extrémité. La marchandise est saisie, ouverte. Bingo. Guidé par son fabuleux flair, le labrador ne s’est pas trompé, les douaniers mettent la main sur un carton rempli de feux d’artifices. Immédiatement, Marki se remet au travail, et décèle à nouveau un colis suspect. A l’intérieur, des produits qui interrogent les agents. Briquets, feuilles à rouler, pochette avec des feuilles de cannabis… et trois petits sachets contenant de la résine. Pas de panique, il s’agit cette fois de CBD, un dérivé autorisé en France. Les douaniers inspectent tout de même scrupuleusement les factures, la société expéditrice et les produits. Tout semble en règle.

 

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L’opération se poursuit, et peu de colis « illégaux » ne tombent finalement entre les mains des forces de l’ordre. Si ce n’est ce long carton qui interroge. Et quelle ne fut pas la surprise des douaniers et des journalistes présents, lorsqu’ils déballèrent un objet s’apparentant à un canon de fusil. Très vite un agent se veut rassurant. « L’achat d’arme en ligne est autorisé quand il suit évidemment toutes les règles. Il s’agit là d’un canon interchangeable d’une carabine 22 long rifle à première vue. Une arme de loisir et de tir sportif ». Les douaniers passent au crible pendant de longues minutes les papiers soigneusement placés à l’intérieur du carton. Identité, permis de chasse et de port d’arme, factures, une fois de plus, tout est réglo.

Sous un temps orageux dépassant les 30°, la chaleur règne au sein de l’entrepôt. Les gouttes de sueur coulent le long des visages, les jeunes travailleurs intérimaires enchaînent les bouteilles d’eau fraîche, Marki le labrador a la gueule ouverte, laisse trainer sa langue. « Par ces temps très chauds, son autonomie est diminuée et on le fait travailler bien moins longtemps qu’à l’accoutumée » indique son maître. Mais les colis se suivent et se succèdent toujours. « Et voilà ! » s’écrie soudainement un douanier au loin. « Mortier ! » ajoute-t-il. Très vite, son équipe se masse autour de lui, les caméras s’approchent. L’agent dévoile son butin. Une caisse remplie de multiples articles pyrotechniques, sans justificatif national et sans facture, circulant en fret express, en provenance de Pologne. « Ce ne sont pas des gros pétards, mais ils produisent beaucoup d’étincelles et font énormément de bruit. Ils peuvent aussi être utilisés pour confectionner des engins explosifs de plus grande envergure » précise le douanier. Bien évidemment, l’intégralité de la marchandise est confisquée par les forces de l’ordre.

 

Pour rappel, jusqu’au 15 juillet inclus, la vente, le port et le transport d’engins pyrotechniques et d’artifices sur l’ensemble du territoire sont interdits par le gouvernement. Une dérogation est uniquement prévue au bénéfice des professionnels disposant des agréments et habilitations requis et au bénéfice des collectivités publiques.

 

Une opération d’ampleur, menée sur les secteurs frontaliers des départements du Territoire de Belfort, du Doubs et du Jura,  ainsi que sur les cantons du Jura, de Neufchâtel et de Vaud, a été réalisées par les services des douanes françaises et suisses le 5 juillet dernier. Elle a été menée sur près de 250 kilomètres le long de la frontière. L’objectif fixé était de lutter contre la criminalité transfrontalière et la fraude douanière. Une attention particulière a été portée sur la recherche des engins pyrotechniques dans le cadre de la lutte contre les violences urbaines.

Près de 350 véhicules et 450 personnes ont été contrôlés. Diverses infractions ont pu être constatées des deux côtés de la frontière :

- détention de produits stupéfiants,

- transport de tabac de contrebande,

- importation illégale de déchets en provenance de Suisse sur le territoire français,

- importation ou exportation non déclarée et donc irrégulière de marchandises (voiture, motos, viande) visant à échapper au paiement des droits et taxes dus,

- infractions au code de la route (notamment des conduites sans détention de permis).

A compter du 1er juillet 2023, les modalités pour bénéficier de la détaxe évolue. A compter de cette date, pour valider leurs bordereaux de vente à l’export, les résidents suisses et les commerces français dont ils sont clients devront se présenter physiquement à un point frontalier où une présence douanière française est assurée. Des mesures dérogatoires avaient été mises en place en 2016, mais les autorités suisses ont dénoncé cet arrangement.

Les points de passage frontaliers :

La Ferrière sous Jougne / Vallorbe (25) : Du lundi au vendredi de 6h-20h. Samedi de 8h-20h.  Dimanche de 10h-13h.

Col France / Col des Roches (25) : Du lundi au vendredi de 6h-20h. Samedi de 10h-18h.

Delle / Boncourt (90)  : Du lundi au vendredi de 6h-20h. Samedi de 6h-20h. Dimanche de  6h-20h

La Cure (39) : Du lundi au vendredi de 9h-12h  et de 13h-16h30. Samedi de 11h-17h

Ce mercredi le préfet du Doubs et les autorités locales établissaient le bilan de la délinquance dans le Doubs en 2022. Si les agressions « crapuleuses » et les cambriolages sont en baisse, les plaintes pour violences intrafamiliales ont augmentés tout comme les procédures liées au trafic de drogue.

La crise sanitaire de 2020 et 2021, incarnée notamment par deux périodes de confinements, plusieurs couvre-feux, le recours renforcé au télétravail et des déplacements limités a évidemment eu des répercussions « positives » sur le bilan de la délinquance dans le département. L’année 2022 marque le retour aux tendances observées lors des années précédant la crise sanitaire, faisant de 2019 l’année de référence pour comparer les résultats obtenus.

Concernant les atteintes à l'intégrité physique dans le département du Doubs, on peut constater une baisse des violences crapuleuses, avec 250 faits en 2022, contre 269 en 2021, et 355 en 2019. Les vols avec armes sont en recul de 28 % depuis 2021, avec 41 faits contre 57. L’inquiétude concerne l’explosion des violences intrafamiliales rapportées aux autorités, avec une hausse de 43 % en un an, pour 3.081 faits contre 2.148 en 2021. « Je n’ai pas l’impression que les hommes soient plus violents qu’avant dans la sphère privée, mais les femmes déposent beaucoup plus de plaintes » souligne le procureur de la République de Besançon. Des propos soutenus par Jean-François Colombet, le préfet du Doubs, indiquant que la délinquance dans la sphère privée est beaucoup plus forte, en tout cas beaucoup plus révélée qu’en 2019. Un élan favorisé selon lui par une libération de la parole ou encore les efforts consentis par les policiers et les gendarmes pour mieux accueillir les victimes.

« Augmentation des violences dans la sphère privée, violences sexuelles, violences sur conjoint, violences intrafamiliales. Est-ce que c'est une nouvelle délinquance que nous observons, où est-ce une délinquance révélée ? C'est délicat de le dire. En tout cas c'est un fait dominant, il faut donc répondre à cette délinquance » Jean-François Colombet, préfet du Doubs.

Concernant les atteintes aux biens, on constate une chute des cambriolages par rapport à 2019 avec une réduction de près de 30 % par rapport aux années pré-Covid. Cependant, on observe une augmentation des vols dans les véhicules de plus de 22 %, avec 1.102 faits en 2019 pour 1.384 faits en 2022. « Avons-nous perdu les bonnes habitudes d'avant la pandémie ? Faut-il sensibiliser à nouveau les utilisateurs à surveiller ce qu’ils mettent à l'intérieur de leur véhicule ? L'explosion des vols à la roulotte elle est avérée. On a beaucoup plus de faits » souligne le préfet du Doubs. Enfin, les vols de carburant, notamment sur les aires d’autoroute se multiplient, en partie à cause de la hausse de prix.

 

Côté routes du Doubs, pour l’année 2022, 364 accidents ont été recensés sur le département, entraînant le décès de 25 personnes, 450 blessés dont 170 hospitalisés. La vitesse et l’alcool en sont les causes principales. Il est aussi constaté une hausse des accidents impliquant es cyclistes ou de trottinettes.

 

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Aux côtés de Jean-François Colombet, le préfet du Doubs, Etienne Manteaux, procureur de la République de Besançon, Yves Cellier, directeur de la direction départementale de la sécurité publique, Bruno Ligiot, directeur régional de douanes de Franche-Comté ainsi que le colonel Frédérik Sauge-Merle, commandant en second du groupement de gendarmerie départemental du Doubs.

 

Concernant l'ultra violence, elle se manifeste dans des cercles bien identifiés, dans des cercles de délinquants, conduisant à de nombreuses victimes. Des affaires qui sont cependant de plus en plus clarifiées. « J’observe que le taux d'élucidation en police ou gendarmerie a progressé. On élucide plus facilement et de façon plus importante. Et je crois que le travail de la police judiciaire de la section de recherche sous l'autorité du parquet, nous permet de progresser et de conduire devant le juge de plus en plus fréquemment et solidement les auteurs de cette délinquance » indique Jean-François Colombet. Le nombre d’homicides ou de tentatives d’homicides est légèrement en retrait par rapport à 2021, avec 35 faits contre 38. Il reste cependant plus élevé qu’en 2019, où 25 faits avaient été relevés. « Ce qui m'importe, c'est que les effectifs des policiers et les gendarmes soient mobilisés sur le terrain, soit pour empêcher la commission des faits, soit pour révéler ces infractions, de façon à ce qu'une procédure soit ouverte et que les auteurs puissent être traduits devant les juges » souligne le préfet du Doubs.

 

Les infractions liées au trafic de drogue sont en hausse de 5,5 % par rapport à 2021, avec 1712 mis en cause en 2022 contre 1622 en 2021. « Ce qui augmente, c’est le nombre de procédures, révélées par l'activité des policiers et des gendarmes. Les forces de sécurité intérieure sont très présentes sur ce sujet stupéfiant, dont on sait qu'il gangrène une partie de notre territoire, en particulier sur la plaque bisontine » détaille Jean-François Colombet. En 2022, l’action de la sécurité publique a conduit à l’interpellation sur le quartier de Planoise de 635 individus, la saisie de 21,4kg de cannabis, 4kg d’héroïne, 3kg de cocaïne, 61.580€ et 44 armes à feu.

 

Et puis, du côté de la douane en Franche-Comté, les forces de l’ordre soulignent une année 2022 « exceptionnelle ». Tout d’abord, l’interpellation d’Hakim Hambli, recherché depuis 2002, le frère de Sofiane Hambli, un des plus gros trafiquant de drogue français. Le trafic de produits stupéfiants a bien occupé les services, avec 5,7 tonnes de cannabis saisis en 2022. Bruno Ligiot, le directeur des douanes de Franche-Comté, souligne deux saisies significatives en l’espace de trois jours : 20kg d’héroïne et 10kg d’héroïne, destiné à alimenter le quartier de Planoise à Besançon, connu pour être une place tournante du trafic de stupéfiants. Enfin, le directeur des douanes de Franche-Comté attire l’attention sur l’explosion du trafic de tabac, avec 11 tonnes saisies l’année dernière sur la région.

 

Lors d’un simple contrôle, les douaniers ont interpellé un homme le 1er janvier dernier, sur l’A36, à Pelousey. Selon une source proche du dossier, il s'agirait du frère de Sofiane Hambli, le baron français de la drogue, considéré comme l’un des plus gros importateurs de haschisch en Europe. Le suspect était en cavale depuis plus de 20 ans.

 

Des faux papiers et une somme qui interroge

Une plaque d’immatriculation espagnole, des papiers d’identité suisse, et une somme de 10.700€ en liquide ; des éléments qui ont mis la puce à l’oreille des douaniers. D’autant plus qu’une loi impose, dès le transport d’une somme supérieure à 10.000€, son signalement auprès des autorités. Ce n’était pas le cas pour cet individu. Très vite, les douaniers procèdent à un contrôle d’identité plus poussé, en transmettant ces informations au centre de coopération policière et douanière (CCPD), basé à Genève. Ce qui n’était qu’un simple contrôle devient alors une affaire plus nébuleuse pour les douaniers, la CCPD l’affirme : les documents de l’homme sont falsifiés. Placé en garde à vue et auditionné, l’individu de 43 ans refuse de révéler sa véritable identité, n’explique en aucun cas la provenance de cet argent et sa destination, et reste très vague sur les raisons de son déplacement. Une information judiciaire est ensuite ouverte à son encontre pour « détention de faux documents administratifs ». Il est placé en maison d’arrêt.

 

En cavale depuis 20 ans, frère d’un baron de la drogue français

C’est alors que les enquêteurs diffusent des photographies de cet homme à différents services d’investigations. Cette méthode porte ses fruits puisque son visage est reconnu : il s’agirait de Hakim Hambli, un trafiquant de drogue en cavale depuis plus de 20 ans. Il serait le frère de Sofiane Hambli, l’un des plus gros barons de la drogue en France. Ce dernier est le personnage central du scandale de l’importation en France de 7 tonnes de cannabis en 2015. Une affaire qui avait abouti à l’éviction de l'ex-patron de la lutte antidrogue. Hakim Hambli est en cavale depuis 2002. Il avait été condamné à 8 ans de prison ferme par défaut par le tribunal de Mulhouse pour importation de stupéfiants avec des membres de sa famille, mais il ne s’était jamais rendu à son jugement. Il s’est avéré qu’il séjournait en Espagne, à Marbella, dans la province de Malaga, une zone connue pour être un haut lieu du trafic de stupéfiants.