Ce matin, un dispositif de contrôle des lignes de transport de voyageurs internationaux a été déployé devant la gare Viotte à Besançon. Ces contrôles visent principalement les services de transport de ligne régulière internationale, plus communément connus sous les enseignes Flixbus ou Blablabus.

Organisée dans le cadre d’une opération CODAF (Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraude), cette action conjointe a mobilisé plusieurs agents de la DREAL de Bourgogne Franche-Comté, ainsi que des policiers de la Police aux Frontières (PAF).

L'interview de la rédaction : Ludovic Millefanti, Chef du Pôle Contrôle à la Dreal Bourgogne Franche-Comté.

Des contrôles complets et rigoureux

L'objectif principal de cette opération est de s’assurer du respect des règles régissant le transport routier de voyageurs. Les contrôles portent à la fois sur les documents administratifs des transporteurs (licences de transport, attestations de capacité professionnelle, autorisations de trajet) et sur les conditions de travail des conducteurs. « Nous vérifions notamment les temps de conduite et de repos des chauffeurs, ainsi que l’état général des véhicules : pneus, éclairage, dispositifs de sécurité », explique Ludovic Millefanti, Chef du Pôle Contrôle à la Dreal Bourgogne Franche-Comté.  En parallèle, les agents de la Police aux Frontières contrôlent l'identité des passagers. « Notre présence permet de vérifier les situations administratives des passagers, notamment dans le cadre de la lutte contre l'immigration illégale », précise le brigadier-chef Sylvain Picard de la Police aux Frontières du Doubs.

Un enjeu de sécurité majeur

Ces contrôles ont pour objectif de prévenir tout risque d’accident lié à des véhicules mal entretenus ou à des chauffeurs en infraction avec la réglementation sociale européenne. « On se souvient encore de certains accidents dramatiques impliquant des autocars. Notre rôle est de prévenir ces drames en amont », souligne M. Millefanti.

Des sanctions pouvant aller jusqu'à l’immobilisation

En cas d’infractions, les sanctions peuvent être lourdes : des amendes pouvant atteindre plusieurs milliers d’euros, et, dans les cas les plus graves, l’immobilisation immédiate du véhicule. « Si un autocar est immobilisé, l’entreprise doit envoyer un véhicule conforme pour assurer la suite du transport des passagers », précise le représentant de l’Etat.

Des opérations régulières sur tout le territoire

Si l’opération de ce jour se déroule à Besançon, de telles actions sont régulièrement menées sur l’ensemble des points d’arrêt des autocars internationaux et sur les sites touristiques de la région. « Nos compétences couvrent tout le département et, lorsque nous agissons à moins de 20 kilomètres de la frontière, la Police aux Frontières peut intervenir sans réquisition », explique le brigadier-chef Sylvain Picard.

L'interview de la rédaction : le brigadier-chef Sylvain Picard

Ces opérations coordonnées traduisent la volonté des services de l’État de renforcer les contrôles dans le secteur du transport routier de voyageurs, un domaine particulièrement sensible en matière de sécurité et de régularité administrative.

Ce mercredi, vers 17h45, un accident mortel de moto s'est produit à Indevillers. Les sapeurs-pompiers du Doubs sont rapidement intervenus, mais malgré les tentatives de réanimation du SMUR, la victime, un homme de 57 ans, a été déclaré décédé. La route a été coupée dans les deux sens durant l'intervention des secours, et une déviation a été mise en place. La gendarmerie était présente sur les lieux pour sécuriser la zone et mener les constatations d'usage.

Un accident, impliquant une moto, s’est produit ce mercredi, vers 18h, à Indevillers. A l’arrivée des secours, la victime était en arrêt cardiorespiratoire. Dragon 25 s’est rendu sur place pour prendre en charge le motard blessé. En l’attendant, une médicalisation a été effectuée sur place.

Cette nuit, vers minuit, un incendie s'est déclaré dans une habitation collective située au 1 rue du Temple à Villers-le-Lac. Les sapeurs-pompiers du Doubs sont rapidement intervenus pour maîtriser le feu, nécessitant un dispositif hydraulique de trois lances, dont une sur échelle. Les deux occupants, un homme de 27 ans et une femme de 25 ans, avaient pu quitter les lieux avant l'arrivée des secours mais ont été incommodés par les fumées. L’homme a été évacué vers le centre hospitalier de Pontarlier.

Cinq chats ont été retrouvés dans l’appartement, quatre sont malheureusement décédés, tandis que le cinquième a été pris en charge par un vétérinaire. Le relogement des sinistrés sera assuré par un voisin. Les autorités locales, ainsi que les services de gaz et d’électricité, étaient sur place pour gérer la situation.

Un incendie s’est déclaré ce matin dans le garage d’une maison inoccupée, située au 2 rue du Moulin à Cussey-sur-l’Ognon (25). Le feu, ayant pris sur du matériel de jardinage, a nécessité l’intervention rapide des sapeurs-pompiers du Doubs. Par mesure de sécurité, l’électricité a d’abord été coupée sur l’ensemble de la rue avant d’être isolée sur la maison concernée. Enedis et la gendarmerie étaient sur place.

Une intervention des sapeurs-pompiers du Doubs a eu lieu cet après-midi au 6-8 rue Sainte-Anne, à Pontarlier, en raison d’un dégagement de fumée dans un appartement. Malgré des recherches approfondies à l’aide de caméras thermiques, l’origine du phénomène n’a pu être déterminée. Les équipes d'Enedis et de GRDF ainsi que les forces de police étaient sur place pour sécuriser les lieux. La mairie a été avisée de la situation.

Cette nuit, vers 2h30, sur le sentier de la Roche du Prêtre, à Consolation Maisonnette, un militaire de 21 ans a chuté de 10 mètres lors d’une marche nocturne. L’équipe de secours en milieu périlleux est intervenue pour son extraction avant son héliportage vers le CHU Minjoz à Besançon.

Le 7 juin, vers 22h45, rue de Cologne, à Besançon, un accident matériel a conduit à une altercation. Une conductrice de 26 ans, après avoir percuté légèrement un véhicule à l'arrêt, a proposé de rédiger un constat sur un parking. Une fois sur place, le conducteur de l’autre véhicule a exhibé un couteau et l'a menacée.

La tension est montée lorsqu’il s’est disputé avec un passager de l'autre voiture avant de partir. Revenant quelques minutes plus tard, l'homme de 32 ans a été interpellé et placé en garde à vue. Après exploitation des images de vidéosurveillance et une réentente, il a nié les faits.  Sa garde à vue a pris fin le 9 juin,  Ã  12h40. Il s’expliquera devant la justice  le 12 janvier.

Dans la nuit du 7 juin, vers 3h45, avenue Edgar Faure, à Besançon, un équipage de police-secours a procédé au contrôle d’un véhicule ayant commis plusieurs infractions au code de la route. La conductrice a d'abord donné une fausse identité avant d’admettre qu’elle conduisait malgré une suspension de permis. Elle conduisait également sous l’effet de l’alcool.

Conduite au service, elle a porté des coups à un policier. Âgée de 22 ans, elle a été placée en garde à vue. Sa garde à vue a pris fin dans la journée. Elle a reçu une convocation devant le tribunal pour le 4 décembre prochain.

Le 6 juin, à 21h30, rue du Stand, des mineurs ont signalé avoir été menacés par un individu armé. Une équipe de la BAC a découvert sur place un homme de 24 ans dissimulé avec une carabine à plomb. Il a été interpellé et placé en garde à vue.

Les premiers éléments indiquent que les requérants s'étaient approchés de la baie vitrée de son logement par une cour intérieure ouverte, suscitant sa colère. Sa garde à vue a pris fin le 7 juin. L'affaire a été requalifiée en port d’arme illégal de catégorie D et classée sans suite sous condition.