Pontarlier / Municipales 2014 : Le recours de Karine Grosjean rejeté

Une autre décision de la justice aurait eu pour conséquence l’annulation des élections municipales de mars dernier à Pontarlier.

Pontarlier / Municipales 2014 : Le recours de Karine Grosjean rejeté
Karine Grosjean

L’info est relatée par l’Est Républicain. Le tribunal administratif de Besançon vient de débouter la conseillère municipale socialiste pontissalienne Karine Grosjean qui avait saisi la justice pour contester une tribune de la majorité parue dans le journal municipal.

Pour l’élue du Haut-Doubs, cet écrit, à quelques semaines des municipales, entrait dans le domaine de la propagande électorale. Elle affirmait également que les photos des élus sortants, qui apparaissaient dans la liste du maire, étaient des clichés officiels pris au lendemain des précédentes élections. Karine Grosjean réclamait que les frais d’impression de la tribune et des photos contestées soient imputés aux comptes de campagne de Patrick Genre. Il n’en sera rien.

Une autre décision de la justice aurait eu pour conséquence l’annulation des élections municipales de mars dernier à Pontarlier.

Created : mercredi 24 septembre 2014 06:01 Categories : Politique | Municipales 2014 | Actualités locales | A la une | Actualités Favoris : Ajouter aux favoris Tags : Karine Grosjean | Municipales 2014 | Patrick Genre | Politique
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