Législatives : Devra-t-on revoter dans le pays de Montbéliard ?

Pierre Moscovici ne sera plus député du Doubs au 1er novembre.

Législatives : Devra-t-on revoter dans le pays de Montbéliard ?

On pourrait revoter dans le Pays de Montbéliard. Depuis le départ du Député du Doubs Pierre Moscovici à la commission européenne l’hypothèse d’une nouvelle élection, dans le pays de Montbéliard, semble se dessiner.

Le Conseil européen, qui se réunit ce jeudi et ce vendredi, va procéder à la nomination de la nouvelle Commission, qui prendra ses fonctions le 1er novembre. Les deux mandats étant incompatibles, Pierre Moscovici ne sera donc plus député du Doubs au 1er novembre.

L'exécutif a un temps pensé avoir trouvé la parade en nommant début mai Pierre Moscovici pour une mission "sur la place de la France en Europe". Lorsqu'un parlementaire est en mission, il peut être en effet remplacé par son suppléant au bout de six mois. Mais la nomination à cette mission de Pierre Moscovici n'étant intervenue que le 5 mai, il aurait fallu que la nouvelle Commission européenne ne prenne ses fonctions que le 6 novembre pour que ce scénario fonctionne. Si cette élection se confirme, et que les socialistes perdent le scrutin, le PS pourrait perdre la majorité absolue à l’Assemblée Nationale

Created : mercredi 22 octobre 2014 20:53 Categories : Politique | Actualités locales | A la une | Actualités Favoris : Ajouter aux favoris Tags : Elections législatives | Pierre Moscovici | Politique
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