Elements associés au tag : Procès
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| Pas d'image | Affaire Daval : Le procès de Jonathann Daval reporté en 2021 | Alors qu’il devait être jugé entre du 16 au 20 novembre 2020, le procès de Jonathann Daval a été repoussé à 2021 et devrait se tenir du 1 er au 5 mar... | mardi 14 avril 2020 15:32 |
| Pas d'image | Agression à Charmauvillers : 36 mois de prison pour l'agriculteur | Joris Mauvais, l'agriculteur poursuivi pour violences et menaces à l'encontre d'un garde-pêche et d'un habitant de Charmauvillers... | jeudi 1 mars 2018 18:36 |
| Pas d'image | Assises du Doubs : le meurtrier présumé de Maxime Roussel reste silencieux | Le procès du meurtrier présumé de Maxime Roussel à Etouvans, près de Montbéliard, s’est ouvert hier devant la cour d’Assises du Doubs à Besançon. L’a... | mardi 17 juin 2014 10:59 |
| Pas d'image | Assises du Doubs : le meurtrier présumé de Maxime Roussel jugé à huis clos | L’ouverture ce lundi devant la cour d’Assises du Doubs du procès du meurtrier présumé de Maxime Roussel à Etouvans. Le 11 janvier 2012, le corps du j... | lundi 16 juin 2014 07:30 |
| Pas d'image | Une jeune Champagnolaise jugée pour homicide involontaire aggravé après un accident mortel | Le procès d’une jeune Champagnolaise de 21 ans devant le tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier a été renvoyé hier au 16 décembre prochain. La jeu... | mercredi 21 mai 2014 07:45 |
| Pas d'image | Assises du Jura : verdict ce mardi dans le procès du beau-père accusé de viol | Aux Assises du Jura, le procès de l’homme de 4Â6 ans accusé de viol et d’agression sexuelle sur sa belle-fille adolescente se tient à huis clos. Les ... | mardi 20 mai 2014 08:08 |
| Pas d'image | Assises du Jura : un beau-père jugé pour viol | Une affaire de viol est jugée à partir de ce matin et pendant deux jours devant la Cour d’Assises du Jura, à Lons-le-Saunier. Un homme est accusé de ... | lundi 19 mai 2014 08:08 |
| Pas d'image | Pontarlier : l'agresseur d'un agent SNCF sera jugé le 23 mai | L’homme de 32 ans qui a giflé, bousculé et insulté un contrôleur SNCF jeudi dernier dans un train à Pontarlier a été présenté en comparution immédiat... | mardi 29 avril 2014 07:08 |
| Pas d'image | Haute-Saône : suite du procès du meurtre de Villers-lès-Luxeuil | Le procès du meurtrier présumé d’une jeune femme de 20 ans en février 2009 à Villers-lès-Luxeuil se poursuit devant la Cour d’Assises de la Haute-Saô... | mercredi 16 avril 2014 09:31 |
