Elements associés au tag : Justice
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| Pas d'image | Lucas Renoud : Le Procureur de la République classe l'affaire | Concernant la mort du jeune Lucas Renoud, en juin dernier, le procureur de Lons-le-Saunier a annoncé le classement sans suite de l’enquête, faute d’a... | mercredi 20 novembre 2019 19:34 |
| Pas d'image | Besançon : Une convention pour l’accès aux droits de tous les enfants | C e mercredi, alors que l’on célèbre les 30 ans de la convention internationale des droits de l’enfant, l’UFR Sciences Juridiques Politiques et de Ge... | mercredi 20 novembre 2019 18:16 |
| Pas d'image | Justice : Le tribunal suspend l'arrêté anti-pesticide | Le tribunal administratif de Besançon a tranché. L’arrêté anti-pesticide pris par Emmanuel Cretin le maire de Nans-sous-Sainte-Anne a été suspendu. R... | mardi 19 novembre 2019 15:36 |
| Pas d'image | Affaire Daval : L’information judiciaire est close | Etienne Manteaux, le Procureur de la République de Besançon, a annoncé ce matin à l’AFP, que l’information judiciaire du meurtre d’Alexia Daval est d... | mardi 19 novembre 2019 12:36 |
| Pas d'image | Besançon : Une affaire résolue 20 ans après les faits | C’est une affaire vieille de près de 20 ans qui est en passe d’être résolue à Besançon. Un homme de 60 ans, père de trois enfants, domicilié dans une... | samedi 16 novembre 2019 04:32 |
| Pas d'image | Besançon : Une centaine de personnes venues soutenir le maire de Nans-Sous-Sainte Anne | Ce jeudi après-midi, une centaine de personnes, issues d’associations de préservation de l’environnement, de la confédération paysanne, et des partic... | jeudi 14 novembre 2019 19:58 |
| Pas d'image | Création d'un site de streaming illégal : Quatre personnes devant le tribunal correctionnel de Besançon | A Besançon, l’étudiant bisontin de 22 ans, originaire du Haut-Doubs, soupçonné d’avoir créé un site de streaming illégal, contenant de nombreuses sér... | jeudi 14 novembre 2019 05:00 |
| Pas d'image | Justice : Le jeune étudiant créateur d’un site de streaming devant la justice | Un jeune étudiant en master 2 d’informatique à Besançon va être jugé aujourd’hui devant le tribunal correctionnel de Besançon. Le jeune homme interpe... | mercredi 13 novembre 2019 10:52 |
| Pas d'image | Besançon / Pesticides : Soutien au maire de Nans-Sous-Sainte-Anne (25) | Dans un communiqué de presse, la confédération paysanne du Doubs et du Territoire de Belfort apporte son soutien au Maire de Nans-Sous-Sainte-Anne. R... | mercredi 13 novembre 2019 06:57 |
